Organisation générale

La licence fonctionne en alternance et par apprentissage.

L’alternance occupe l’année légale minimale, du 11 septembre 2023 au 11 septembre 2024, inclus. Voir le calendrier de l’alternance.

Elle est de 4 semaines à l’université / 5 semaines en entreprise en début d’année puis les périodes en entreprise s’allongent progressivement au cours de l’année. L’été 2024 est totalement consacré au travail en entreprise.

Le contrat d’apprentissage peut débuter 2 mois avant le début des cours. Pour des raisons de faisabilité administrative, le contrat démarre au plus tôt le 14 juillet. De même, il peut continuer au-delà de la soutenance du travail en entreprise de mi-septembre pour plus de deux mois et se prolonger ainsi jusqu’à mi-novembre 2024. Cela fait donc un contrat de près d’un an et demi.

Qu’est-ce que le contrat d’apprentissage ?

Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail écrit particulier. Il est établi sur un formulaire type et il est signé par l’employeur et l’apprenti. Le CFA en supervise la forme et les conditions légales.

Il s’agit d’un contrat de travail temps plein sur la base hebdomadaire de l’entreprise. Les heures de cours sont par définition comprises dans la durée du travail.

Les procédures administratives :

Le contrat, une fois signé par l’employeur et l’apprenti, est transmis au CFA pour visa.

Les formulaires du secteur privé sont ensuite envoyés par le CFA à la Chambre de Commerce et d’Industrie du lieu d’exécution du contrat à des fins d’enregistrement du contrat. Cet enregistrement est refusé dans un délai de 15 jours si le contrat ne satisfait pas toutes les conditions prévues par la réglementation.

Les formulaires du secteur public sont, quant à eux, envoyés pour enregistrement à la DDTEFP dans le département du lieu d’exécution du contrat.

La procédure pour établir le contrat « en ligne » se fait via le site web du CFA AFi24

Voir plus d’informations sur l’Apprentissage en Alternance.